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Législation Montrealaise
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Auteur:  bitis [ Sam Sep 08, 2007 10:59 am ]
Sujet du message:  Législation Montrealaise
J'aurais aimé avoir le texte de loi qui parle des reptiles qui nous sont interdit. Je suis allé sur le site du gouvernement mais j'ai rien trouvé et il y en a un paquet, si quelqu'un l'a j'aimerais ca l'avoir, pis je pense que ca pourrait interesser du monde.
Merci d'avance.
Auteur:  elchef [ Sam Sep 08, 2007 11:36 am ]
Sujet du message: 
effectivement ca pourrait etre interressant de voir ca, p-e il on oublier d'y inclure quelque espece...muhahaha :wink:
Auteur:  Grande Terre Geckos [ Sam Sep 08, 2007 12:12 pm ]
Sujet du message: 
Ville de Verdun (je continue les recherches):

Il est interdit de:

Garder ou élever un ou des animaux sauvages (animaux prohibés : poissons carnassiers, animaux de ferme, animaux sauvages, tarentules et reptiles sauf les tortues domestiques);

Mais bon ils disent aussi:

Je remarque que leurs lois sont assez raides sur les chats. TK beaucoup plus strictes que bien des municipalités

http://www11.ville.montreal.qc.ca/sherl ... 2202088F9C
Auteur:  Cléopâtra [ Sam Sep 08, 2007 12:26 pm ]
Sujet du message: 
Pour savoir la législation d'une ville, le meilleur moyen est d'écrire un e-mail à la ville. C'est comme ça que j'avais obtenu les législations de granby et de sherbrooke. Ce n'est pas trouvable sur le site du gouvernement, mais disponible sur les sites internet des différentes villes et quand la ville met pas ses lois sur son site, il faut leur écrire et ils l'envoient par courriel.
Auteur:  Jaelle [ Sam Sep 08, 2007 1:09 pm ]
Sujet du message: 
À Montréal comme tel, à part les arrondissements qui ont fait un nouveau réglement, c'est les réglements de l'ancienne ville qui comptent, et il n'y a rien mentionnant les reptiles, ni même les chats!
Auteur:  bitis [ Dim Sep 09, 2007 10:18 am ]
Sujet du message: 
Okay je vous remercie. Le plus simple en effet c'est d'appeler ou d'envoyer un mail.
Auteur:  fripouille [ Dim Sep 09, 2007 1:18 pm ]
Sujet du message: 
tout a fait! j'avais fait une recherche récemment concernant une règlementation particulière pour montréal sur les reptiles ou le nombre de reptiles (ayant constaté la règlementation de verdun) et il n'y a rien en ce sens. du moins j'ai rien trouvé.
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