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Règlement municipal! https://www.reptilic.com/viewtopic.php?f=1&t=9756	Page 1 sur 2

Auteur:	Siss [ Ven Juin 17, 2005 1:12 pm ]
Sujet du message:	Règlement municipal!
Salut, c'est Cléopâtra qui écrit. Désolée, chu chez ma soeur et j'arrive pas à déconnecter sa maudite session pour entrer sur la mienne, mais bon, cé pas grave. J'avais eu l'idée de mettre ici les règlement municipaux en intégral de chacune de nos ville où on habite, ainsi, on serait au courant du règlement si on déménage ou si on veut savoir tout simplement! Suffit d'écrire habituellement à l'hotel de ville par e-mail (question de rester anonyme) et ils vous envoient le texte en intégral. Ce serait bien aussi d'éviter les commentaires, comme ça, on pourrait garder ce thread vraiment pour les règlements municipaux et la personne qui chercher sa ville dans la liste n'aura pas à passer tous les commentaires! Tk, cé juste une suggestion là! Donc je commence. Je vous ai mit les articles les plus pertinents et qui peuvent nous concerner! Pour les autres animaux, là faudra consulter la mairie! Règlement municipal de Sherbrooke 5.10.3 Animaux autorisés Il est défendu à toute personne de garder dans les limites de la Ville un animal autre que : 3)Les animaux exotiques suivants : a)Tous les reptiles sauf les crocodiliens, les lézards venimeux, les serpents venimeux, les boas, les pythons, les anacondas ainsi que les serpents pouvant atteindre trois (3) mètres de longueur à l'âge adulte, les tortues marines ainsi que la tortue verte à oreilles rouges b)Tous les amphibiens 5.10.28 Plainte Dans le cas où une plainte est portée en vertu de la présente section, l'autorité compétente peut procéder à une enquête et, si la plainte s'avère véridique et justifiée, l'autorité compétente donne avis au gardien de voir à apporter les correctifs dans les cinq (5) jours à défaut de quoi le gardien est dans l'obligation de se départir du ou des animaux en cause. Si une seconde plainte est portée contre ce même gardien et qu'elle s'avère véridique et justifiée, il est ordonné au gardien de se départir de son ou de ses animaux dans les sept (7) jours suivants, le tout sans préjudice aux droits de la Ville de poursuivre pour infraction au présent règlement. 5.10.29 Pouvoir général d'intervention L'autorité compétente peut, en tout temps pour des motifs raisonnables, ordonner la détention ou l'isolement pour une période déterminée d'un animal, l'imposition de normes de garde, dont la stérilisation, ou l'euthanasie d'un animal. Commet une infraction, le gardien d'un animal qui ne se conforme pas à cette ordonnance. 5.10.30 Destruction immédiate Un animal qui constitue une nuisance peut être détruit immédiatement lorsque sa capture constitue un danger pour la sécurité des personnes.

Auteur:	Watever [ Ven Juin 17, 2005 2:55 pm ]
Sujet du message:	Re: Règlement municipal!
Bonne Idée mais j'ai un peu de misère avec cette partie là Siss a écrit: 5.10.3 Animaux autorisés Il est défendu à toute personne de garder dans les limites de la Ville un animal autre que : 3)Les animaux exotiques suivants : a)Tous les reptiles sauf les crocodiliens, les lézards venimeux, les serpents venimeux, les boas, les pythons, les anacondas ainsi que les serpents pouvant atteindre trois (3) mètres de longueur à l'âge adulte, les tortues marines ainsi que la tortue verte à oreilles rouges b)Tous les amphibiens 5.10.28 Plainte La première phrase dit qu'il est interdit de garder un animal autre que les animaux suivant Ensuite ils énumèrent des animaux sauf eux autres. 2 négations, donc les animaux citer sont ceux que tu aurais le droit. C'est très mal conçu et je suis pas certains qu'en cours ce serait bon enfin, les maudites loies et avocats C'est con d'interdire les boas et pythons là ! Je vais essayer de regarder si je peux pas trouver ça pour ma ville "laval" !

Auteur:	tchad [ Ven Juin 17, 2005 3:06 pm ]
Sujet du message:
Moi ausi j'ai eu du mal avec la tournure de cette phrase mais si vraiment se qui est écrit sé se que vous ne pouvez pas avoir y vous reste pas grand choix

Auteur:	joelj5 [ Ven Juin 17, 2005 3:09 pm ]
Sujet du message:
javou que c'est con ,il dit ,interdiction de serpent plus que 3 mètre ,un python royal vien 4 a 5 pied donc pourquois interdire les pytons et les boa ,il y a des pythons et des boas qui vienne vraiment gros mais pas tous

Auteur:	Siss [ Ven Juin 17, 2005 4:09 pm ]
Sujet du message:
C'est bien ça que ça veut dire, les animaux nommés sont ceux qu'on ne peut pas avoir, mais cé vrai que cé assez mal formulé. Pour le reste, cé sur que cé con, mais bon, on va pas passer des commentaires de révolte sur les règlements de chaque ville, c'était pas le but du post, mais plutôt tenir le monde au courant des lois. Alors allez-y, inscrivez les règlements de vos villes et oubliez pas de les citer en texte intégral, c'est très important, question de pas mettre d'ambiguités!!! Cléopâtra

Auteur:	Watever [ Ven Juin 17, 2005 4:13 pm ]
Sujet du message:
joelj5 a écrit: javou que c'est con ,il dit ,interdiction de serpent plus que 3 mètre ,un python royal vien 4 a 5 pied donc pourquois interdire les pytons et les boa ,il y a des pythons et des boas qui vienne vraiment gros mais pas tous tout simplement parceque le monde qui ont fait ces lois n'y connaissent rien ! Pour eux les boa et python sont d'énorme serpent dont cetains mesure 20 mètres de long et avale 20 individus par jours. Par chance, il n'y pas d'inspecter, donc à moins que vous vous promeniez dans votre jardin ou sur la rue avec votre python de birmanie vous aurez pas de trouble ben ben à moins d'une plainte là ! Et en passant, ils ont pas le droit d'inspecter votre maison sans un mandat, ce qui est dur a avoir quand ils suspectent de la drogue, image pour des animaux exotics . Faîtes juste pas les mettre à vue de tout le monde là c tout !

Auteur:	Siss [ Ven Juin 17, 2005 5:30 pm ]
Sujet du message:
Règlement de la ville de Granby Article quarante-et-unième: garde d'animaux ailleurs que dans les zones agricoles [...] dans les zones autres qu'agricoles, il n'est permis de garder que les animaux suivants: chats, chiens, oiseaux, hamsters, souris blanches, cochons d'inde, ainsi que les animaux vivant en captivité en aquarium ou vivarium.

Auteur:	joelj5 [ Ven Juin 17, 2005 5:33 pm ]
Sujet du message:
lol ,eux les boas et pythons sont d'énorme serpent dont cetains mesure 20 mètres de long et avale 20 individus par jours. (est bonne mais même si tu te promène avec un pr il von dire :haa c'est pas grave il mesure pas 20mètre et avale personne ,donc c'est pas un python ou un boa joel

Auteur:	CallY_ [ Sam Juin 18, 2005 12:12 pm ]
Sujet du message:	lois
Est-ce que quelqu'un est au courant pour la ville de Charlesbourg?

Auteur:	Siretsap [ Sam Juin 18, 2005 12:39 pm ]
Sujet du message:
Si ils décident d'envoyer les pompiers pour inspecter sous le prétexte que c'est pour les détecteurs de fumés... tu auras pas le choix de les laisser entrer. Des fois sont plus futé qu'on pense les responsables de la ville

Auteur:	Cléopâtra [ Mar Juin 21, 2005 7:07 am ]
Sujet du message:
Allez-y ajoutez les règlements de vos villes!!!!

Auteur:	FatOs [ Mar Juin 21, 2005 10:19 am ]
Sujet du message:
La police a meme pas le droit de rentrer chez vous sans mandat et elles ont même pas le droit de te dire ve vider tes poches si t'es pas en état d'arrestation. Pourtant elles le font quand même car les gens ne sont pas au courant et elles abusent. C'est la meme chose pour les inspecteurs de la ville, les pompiers si le feu est pas pris, le gars du cable, le gars du Bell et les Témoins de Jéhovah. Donc si tu veux pas que quelqu'un rentre chez vous, exige un mandat.

Auteur:	mystic [ Mar Juin 21, 2005 12:31 pm ]
Sujet du message:
Fais attention Fatos, si tu refuse une visite des pompiers et de l'inspecteur de la ville pour une évaluation municipale par exemple, là ils vont se poser des questions... J'ai eu la visite de la ville pour réévaluation, visite des pompiers (travailleur autonome à la maison), mes assureurs sont déjà venus. Bref les terras sont à la vue de tous et personnes n'a jamais rien dit. La seule chose à éviter à québec d'après ce que j'ai eu comme renseignement au téléphone, est de dire qu'on est éleveur et pas plus que trois de chaque, que ça soit chien, chat etc....

Auteur:	uroman [ Lun Juin 27, 2005 3:54 pm ]
Sujet du message:
Reglement ville de St-Jean Selon le Règlement 0251 concernant la garde des animaux, que vous pouvez consulter sur le site internet de la Ville (www.ville.saint-jean-sur-richelieu.qc.ca), il est permis de garder des reptiles non venimeux ou non dangereux. Sont considérés comme dangereux les serpents constricteurs. Le nombre de reptiles que vous pouvez garder n'est pas réglementé, mais vous ne devez pas incommoder les voisins et les lieux doivent demeurer salubres C'est ce que la gars de la ville m'as écrit...

Auteur:	Watever [ Lun Juin 27, 2005 8:36 pm ]
Sujet du message:
uroman a écrit: Sont considérés comme dangereux les serpents constricteurs. Constricteurs là, ca considèe pas mal TOUS les serpents tse. Python, Boa, Colubridé, Kingsnake, sont pas mal tous "constricteurs" d'une certaine mainière. Ils ne tue pas nécessairement par étranglement, mais vont s'enrouler autour pour tuer sa proie. Même les venimeux vont agir comme ça (mais sont déjà exclus). au moins ya pas de nombre et tout. Conserve cela précieusement !

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